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4ème congrès de l'A.I.T. à Bâle, 1869 : le compte-rendu de James Guillaume ; la question de la propriété (individuelle ou collective) ; la question du droit à l'héritage. |
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Voici le compte-rendu
qu'à mon retour du Congrès de Bâle, je publiai dans
le Progrès (N° 19 du 18 septembre 1869). L'Egalité
(de Genève) et le Mirabeau (de Verviers) ont repris cet article.
Le peu d'espace dont nous disposons ne nous permet pas de donner un compte-rendu détaillé du quatrième Congrès de l'Association Internationale des Travailleurs, qui s'est tenu à Bâle du 6 au 12 septembre ; nous ne ferons que résumer ses tendances et ses principales résolutions. Les points qui doivent tout d'abord être relevés comme les plus importants, comme les véritables caractéristiques du Congrès, sont les suivants : le refus du Congrès d'entrer en matière sur la question de la législation directe par le peuple, et par conséquent de s'occuper des réformes purement politiques, malgré les efforts faits pour l'entraîner sur ce terrain par MM. Rittinghausen, Goegg, Liebknecht, etc. L'imposante majorité qui s'est prononcée contre la propriété individuelle et le choix de Paris pour siège du prochain Congrès. Les trois premiers jours du Congrès avaient été remplis tout entiers par des questions administratives, par l'incident Rittinghausen, et par la lecture des rapports du Conseil général et des Sections. Pour éviter à l'avenir la perte d'un temps précieux, le Congrès a décidé qu'on ne lirait plus dorénavant de rapports particuliers pour chaque section, et il a élaboré, pour faciliter la tenue régulière des séances et la fixation des détails de l'ordre du jour, un Guide pratique des Congrès, qui entrera en vigueur l'année prochaine. C'est le jeudi seulement que
fui abordée la question capitale, la première du programme,
celle de la propriété foncière. Le Congrès
de Bruxelles s'était déjà prononcé la propriété
collective du sol. Mais les anti-collectivistes ayant prétendu
qu'à Bruxelles la question n'avait pas été suffisamment
approfondie, le Conseil général l'avait remise à
l'étude pour cette année. On trouvera dans le compte-rendu
officiel, dont la publication a été confiée pour
cette fois aux sections belges, les détails de la discussion. Il
suffira de dire que la Commission du Congrès proposait, à
l'unanimité, les deux résolutions suivantes : Ces résolutions ne trouvèrent d'autres adversaires qu'un très petit groupe de délégués parisiens, les mêmes qui avaient déjà combattu la collectivité à Bruxelles : Chemalé, Tolain, Murat, plus le journaliste Langlois, un des exécuteurs testamentaires de Proudhon. Parmi les discours prononcés pour et contre, le plus remarquable fut celui de Hins, qui l'an passé à Bruxelles avait été le plus ardent défenseur de la propriété individuelle, et qui figurait maintenant au premier rang des champions de la propriété collective. Il reprit un à un les arguments des individualistes, et montra comment il avait été amené à en découvrir le côté faible, et de quelle manière le principe collectiviste avait fini par s'imposer victorieusement à son intelligence. Le vote sur les deux résolutions
eut lieu par appel nominal. En voici le résultat : Il sera utile d'ajouter ici quelques observations. Une partie de la presse bourgeoise cherche à faire croire que le vote a été emporté par la coalition des Anglais, des Belges et des Allemands, dirigée par le Russe Bakounine, laquelle coalition aurait écrasé les délégués de Paris, représentants de l'intelligence et du principe individualiste. Or il faut noter que plusieurs délégués de Paris, entre autres Varlin et Tartaret, ont voté oui, et que les délégués d'autres villes françaises, entre autres Lyon et Marseille, ont également voté oui. Il est en outre intéressant
de savoir que sur les votants négatifs, il y en a deux, Murat et
Tolain, qui avaient été délégués par
des corporations d'opinion collectiviste, et dont le vote ne représente
donc rien d'autre qu'une opinion personnelle. Un dernier point. Que les bourgeois ne se glorifient pas trop des quatre non parisiens, et qu'ils ne s'imaginent pas que ces non-là soient en leur faveur. Les délégués se sont divisés sur cette question passablement abstraite du collectivisme et de la rente foncière ; mais aucun d'eux, aucun, ne veut le maintien de la propriété sous sa forme actuelle. Tolain, au nom de ses amis, a repoussé énergiquement l'épithète d'individualiste qu'on voulait leur appliquer; leur doctrine est non l'individualisme, mais le mutuellisme. Ils veulent comme nous la destruction de tous les privilèges de la bourgeoisie. Que nos ennemis ne cherchent pas à dénaturer les choses, et à représenter comme des adversaires des hommes qui s'entendent sur le point essentiel; et qu'ils sachent, une fois pour toutes, que le Congrès s'est prononcé avec une formidable unanimité sur la nécessité de la liquidation sociale par la révolution. La seconde question du programme était celle de l'héritage. La Commission du Congrès concluait unanimement à l'abolition de l'héritage, et présentait des résolutions dans ce sens. Malheureusement un délégué anglais, Eccarius, au nom du Conseil général, présenta de son côte des résolutions analogue pour le fond, mais motivées d'une manière différente. Aussi, lors du vote, on ne put obtenir de majorité complète ni pour l'une ni pour l'autre des propositions, et on n'eut pas le temps de s'entendre sur une rédaction qui eût pu concilier les deux avis. Le vote sur les résolutions
de la Commission donna 32 oui, 23 non, 13 abstentions, et 7 absents. Les
non et les abstentions représentent les voix des partisans de la
propriété individuelle et celles des communistes par l'Etat,
alliés pour rejeter les résolutions de la Commission. Sur la troisième question,
caisses de résistance, le Congrès retrouva son unanimité.
James Guilaume Question du droit d'héritage La Commission chargée de faire rapport sur la question du droit d'héritage se trouva ainsi composée : trois Français, Dereure (Paris), Richard (Lyon), Bakounine ( Lyon) ; trois Allemands, Liebknecht (Congrès d'Eisenach), Hess (Berlin), Lïecker (Sections allemandes de la Suisse) ; deux Suisses, James Guillaume (Locle, Heng (Genève) ; deux Belges, Brismée (Bruxelles), De Paepe (Sections du bassin de Charleroi) ; un Espagnol, Rafael Farga-Pellicer (Centre fédéral des sociétés ouvrières de la Catalogne) ; il faut y ajouter le résident du Congrès, Hermann Jung, Suisse habitant Londres, délégué du Conseil général . La majorité de la Commission se rallia aux idées soutenues par Bakounine. Le Conseil général avait préparé sur la question un rapport évidemment rédigé par Marx, et qu'Eccarius avait été chargé de présenter au Congrès ; mais je n'ai pas souvenir qu'il ait été parlé de ce rapport au sein de la Commission. Il n'en fut donné connaissance, je crois, que dans la séance du Congrès. La Commission ne comprenait aucun mutuelliste, en sorte que nous parûmes nous trouver tous d'accord ; j'ai raconté, dans le "Mémoire de la fédération jurassienne" (p.81), comment Jung me disait, comme à un coreligionnaire : " Mon cher, cette fois, je crois que nous pouvons nous déclarer franchement communistes ". Seul De Paepe avait une façon particulière de comprendre la question. Dans un rapport rédigé par lui et présenté au nom de la Section bruxelloise, il avait écrit : " Dans une société comme celle vers laquelle nous tendons, où la propriété foncière individuelle est abolie.... où les machines et les instruments de travail deviennent la propriété collective des groupes qui les font fonctionner.... où l'accumulation de grandes richesses par un particulier devient impossible .... il ne reste aux mains des individus, comme passibles d'être transmis par voie d'hérédité, que les choses usuelles, les objets de consommation personnelle ou de ménage, plus quelques épargnes en monnaie peut-être... ; est-il juste ou injuste que cet avoir individuel puisse être transmis à la postérité par vole d'héritage individuel ?" Et il déclarait "qu'il était juste que l'individu pût transmettre cet avoir à ceux qui sont ses enfants de par la nature ou de par l'adoption"; que "la possibilité pour le père de famille de transmettre son avoir à ses enfants pouvait être un stimulant pour le travail et un préservatif contre le gaspillage" et enfin que, "dans un milieu où la société donne à chacun une instruction commune et complète en même temps qu'elle garantit à chacun les instruments de travail, l'héritage individuel ne peut porter atteinte à l'égalité des moyens de développement physique et intellectuel", Quant à l'abolition complète ou partielle de l'hérédité comme moyen d'opérer progressivement la liquidation sociale, De Paepe disait "qu'il ne faut pas être prophète pour voir que cette abolition, pas plus que toute autre mesure pacifique, n'est dans les choses probables". La discussion eut lieu dans
la séance du vendredi après-midi (10 septembre) Brismée
présenta, au nom de la Commission, le projet suivant de résolution
: Cette rédaction laissait
beaucoup à désirer, et on pouvait surtout lui reprocher
de ne pas caractériser de façon satisfaisante la nature
du rapport existant entre la déclaration votée par le Congrès
relativement à la propriété collective et celle qu'on
lui demandait relativement au droit d'héritage. Prétendre
que la première déclaration serait "illogique"
si elle n'était pas corroborée par la seconde, était
d'un raisonnement boiteux. Eccarius donna lecture du
rapport du Conseil général -c'est-à-dire de l'opinion
de Marx- sur la question, en déclarant que les choses y étaient
envisagées à un point de vue tout différent de celui
de la Commission. Ce rapport disait : "La loi de l'hérédité
n'est pas la cause, mais l'effet, la conséquence juridique de l'organisation
économique actuelle de la société, ... ce que nous
avons à discuter, c'est la cause et non l'effet ... a disparition
du droit d'héritage sera le résultat naturel d'un changement
social abolissant la propriété individuelle dans les moyens
de production, mais l'abolition du droit d'héritage ne peut être
le point de départ d'une pareille transformation sociale. Cela
serait aussi absurde que de vouloir abolir la loi de l'offre et de la
demande tout en continuant l'état actuel des conditions de l'échange
; ce serait faux en théorie et réactionnaire en pratique.
En traitant des lois de l'héritage nous supposons nécessairement
que la propriété individuelle dans les moyens de production
continue d'exister. Toute mesure concernant le droit d'héritage
ne peut conséquemment avoir rapport qu'à un état
de transition sociale. Ces mesures transitoires ne peuvent être
que les suivantes : Ainsi, après une déclaration
théorique très radicale -l'abolition de la propriété
individuelle, d'où découlera naturellement la disparition
du droit d'héritage- Marx aboutissait à des mesures pratiques
très propres à orner un programme politique genevois ou
zurichois : impôt sur les successions, limitation du droit de tester.
Chemalé, en ouvrant
la discussion, déclara que le vote sur la propriété
collective emportait la décision sur l'héritage ! Varlin répondit : Si nous étions arrivés à faire rentrer tous les instruments de travail, ainsi que le sol, à la propriété collective, il est évident que la question de l'héritage n'aurait plus d'importance; mais nous n'en sommes pas là. Il reste encore une grande partie de l'outillage social dont nous n'avons pas aboli la propriété, même en principe ; si nous maintenons l'héritage dans ces conditions, nous maintenons l'inégalité, puisque certains enfants trouveront par voie d'héritage ce qui leur est nécessaire, tandis que d'autres en seront fatalement privés. Bakounine dit qu'entre ceux
qui pensaient qu'après avoir voté la propriété
collective, il était inutile de voter l'abolition du droit d'héritage
(c'était d'Eccarius et du Conseil général qu'il parlait),
et ceux qui trouvaient qu'il était utile et même nécessaire
de la voter, il n'y avait qu'une simple différence de point de
vue. Franz Mehring, parlant du Congrès de Bâle et du débat sur le droit d'héritage, a écrit : "Eccarius, au nom du Conseil général, défendit le point de vue logique, en montrant que le droit d'héritage naît avec la propriété Individuelle et disparaît avec elle ; tandis que Bakounine confondant la superstructure idéologique avec la base économique, voulait abolir l'héritage pour des motifs de justice, en tant que source d'inégalité. (Geschichtc der deutschen Sozialdemokratie, 2- ci., t. III, p. 370). On voit, par les paroles mêmes de Bakounine, combien l'appréciation de Mehring est Inexacte. Bakounine admet expressément, avec le Conseil général, que le fait juridique n'est jamais que la conséquence d'un fait économique. Il savait aussi en que Marx à quoi s'en tenir à ce sujet ; mais il ne s'est pas borné à cette constatation d'une vérité qui courait les rues, et il a dit encore une, autre chose, bonne à méditer : c'est que a ce droit, après avoir été un effet, devient à son tour la cause do faits ultérieurs, devient lui-même un fait très puissant, et que par conséquent : il faut renverser ce fait et détruire cette cause si l'on veut arriver à un ordre de choses différent. Il indiqua ensuite un autre
motif, et ici se marque très nettement la différence entre
sa conception d'une transformation sociale et celle des communistes d'Etat
: Le débat sur le droit
d'héritage se prolongea beaucoup moins que celui sur la propriété
collective : on était à l'avant-dernier jour du Congrès,
et le temps pressait. Après le discours de Bakounine, la clôture
fut demandée et votée; on entendit encore une harangue enflammée
du fougueux Langlois, puis l'appel nominal fut fait sur la proposition
de la Commission et sur celle du Conseil général ; en voici
le résultat :
Question de la propriété foncière. Chaque membre du Congrès avait le droit de s'inscrire à l'une ou à l'autre des commissions. La Commission chargée de l'aire rapport sur la propriété foncière se trouva ainsi composée : cinq Français : Murat (Paris), ar n (Paris), Langlois (Paris), Creusot (Sotteville-lès-Rouen), Piéton (Elbeuf). Cinq Allemands : Lessner (branches allemandes en Angleterre), Rittinghausen (Cologne), Hess (Berlin), Janasch (Magdebourg), Becker (Sections allemandes de la Suisse). Un Anglais Lucralt (délégué du Conseil général de Londres) ; un Suisse : Collin (Bâle) ; un Belge : De Paepe (sections du bassin de Charleroi) ; un Espagnol : Sentinon (Section de Barcelone) et Section de l'Alliance de la démocratie socialiste de Genève). La Commission, par dix voix
contre quatre (celles de Murat, de Langlois, de Creusot et de Piéton),
proposa au Congrès les deux résolutions déjà
résumées dans l'article du Progrès reproduit ci-dessus,
et dont voici le texte authentique d'après le procès-verbal
: Quant à la manière
dont la société devrait organiser la production agricole,
des opinions diverses se produisirent au sein de la commission. La majorité,
formée de Becker, Collin, Janasch, Lessner, Lucraft Rittinghausen,
Sentinon, Varlin, était d'avis que "le sol doit être
cultivé et exploité par les communes solidarisées." Le point de vue des mutuellistes fut exposé et défendu par Chemalé, Tolain, Langlois, Murat. Chemalé le résuma en ces termes : "Notre devise est celle-ci : L'outillage à celui qui le met en oeuvre ; la matière première à celui qui la transforme et lui donne la valeur. Et le cultivateur serait exclu de ce principe ? Nous voulons réaliser une société où, par la réciprocité des services et la mutualité des garanties, l'égalité résulte de la pratique de la liberté". Tolain, après avoir revendiqué les droits naturels de l'individu, auxquels la collectivité ne peut porter atteinte, proposa une déclaration ainsi conçue : "Le Congrès déclare que, pour réaliser l'émancipation des travailleurs, il faut transformer les baux de fermage, etc., en un mot, tous les contrats de location, en contrats de vente; qu'alors la propriété, étant continuellement en circulation, cesse d'être abusive par ce fait même ; que, par conséquent, dans l'agriculture comme dans l'industrie, les travailleurs se grouperont comme et quand ils le jugeront convenable, sous la garantie d'un contrat librement conclu, sauvegardant la liberté des individus et des groupes." Parmi les communistes, Lucraft, Lessner, Eccarius redirent les arguments déjà connus. Cowell Stepney raconta que, dans le Wisconsin, il avait visité une tribu d'environ deux mille indiens Onéïdas : on avait donné à chacun d'eux un lot de terre ; mais, au lieu de faire de la culture individuelle, ils préférèrent unir leurs efforts et cultiver la terre en commun et, pour montrer que ces Indiens étaient des hommes de bon sens, Cowell Stepney ajouta que les missionnaires, malgré tous leurs efforts, n'avaient réussi à en convertir au christianisme que cinq dans l'espace de huit ans. Bakounine, répondant à Tolain, dit que l'individu est un produit de la société, et que sans la société l'homme n'est rien. Tout travail productif est avant tout un travail social, la production n'étant possible que par la combinaison du travail des générations passées et de la génération présente, il n'y a jamais eu de travail qui puisse s'appeler travail individuel. "Il est donc partisan de la propriété collective, non seulement du sol, mais de toute la richesse sociale. Quant à l'organisation de la production agricole, il conclut à la solidarisation des communes, proposée par la majorité de la commission, d'autant plus volontiers que cette solidarisation implique l'organisation de la société de bas en haut, tandis que les propositions de la minorité supposent un Etat. Il demanda "la destruction de tous les Etats nationaux et territoriaux, et, sur leurs ruines, la construction de l'Etat international de millions de travailleurs, Etat que le rôle de l'internationale sera de constituer." Hins fit le récit de
sa conversion à l'opinion collectiviste. En étudiant de
plus près la question de la propriété du sol, il
avait dû reconnaître, qu'il n'était pas possible, au
nom de la justice, d'admettre qu'avec le même travail deux cultivateurs
obtinssent une somme inégale de produits. La supériorité
naturelle d'un sol sur un autre crée la rente foncière.
Il fut forcé de se dire que cette rente devait appartenir non au
cultivateur mais à la collectivité. Seulement, après
avoir admis que la société devait prélever la rente
du sol, il reconnut que, sans s'en apercevoir, il était arrivé
par là à la négation de la propriété
individuelle, puisque c'est 1a jouissance de la rente qui constitue la
propriété. L'examen d'une autre question acheva de lui démontrer
que la propriété, dans une société égalitaire,
devait se transformer inévitablement en simple possession. Jusque-là
il avait été partisan de l'héritage; or, la discussion
lui fit voir que par l'héritage on pouvait arriver à deux
résultats également dangereux, ou bien un morcellement excessif
de la terre, ou bien la monopolisation de la terre en un petit nombre
de mains ; il fallait donc, pour parer à ce double danger, renoncer
à la transmission héréditaire; et la suppression
de l'héritage, c'est la suppression de la propriété. Résolution : Le Congrès déclare que la société a le droit d'abolir la propriété du sol et de faire entrer le sol à la communauté.
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